Atelier Chaire SIRS
Le jeudi 1er février 2024, le SIRS et l'UGent ont organisé un premier atelier dans le cadre de la Chaire SIRS sur la réduction de la fraude sociale et du dumping social. Le thème de l'atelier était la réduction de la fraude sociale et du dumping dans le secteur de l'aviation et la mise en œuvre de contrôles aux frontières dans les aéroports.
Ceci s'inscrit dans le cadre du Plan d'action contre la fraude sociale 2023-2024, qui demande aux inspections sociales et aux différents services de police de continuer à travailler sur l'échange mutuel de données et la coopération, y compris en renforçant les contrôles aux frontières dans les aéroports.
Ce dernier point suppose également une coopération avec d'autres acteurs, dont la police aéronautique. Cependant, la réalisation de contrôles dans un aéroport se caractérise par un certain nombre de difficultés spécifiques, propres au contexte. L'objectif de l'atelier était de réunir les services concernés et d'échanger leurs connaissances et expériences, avec pour finalité d'apporter un soutien accru à la pratique dans la réalisation de cette action.
En préparation de l'atelier, le professeur Jorens, promoteur de la chaire, a préparé un document de travail qui a été présenté lors de l'atelier. Ensuite, plusieurs experts ont pris la parole, chacun d'entre eux fournissant une interprétation plus approfondie de la mise en œuvre des contrôles dans les aéroports à partir de ses propres compétences et de son expertise. Trois sous-thèmes ont été abordés : l'accès aux aéroports (intervenant du SPF Mobilité et Transports), la lutte contre la fraude aux prestations et l'exécution des contrôles aux frontières (intervenants de l’ONEM et de l'INAMI) et la lutte contre la fraude aux cotisations et l'exécution des contrôles sur le personnel des compagnies aériennes (intervenants de l'ULB, de l'ONSS et du CLS). Les présentations et les discussions seront intégrées dans un "output paper" du professeur Jorens qui contiendra des conseils pratiques sur la manière d'effectuer ces contrôles.